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NOVÉ IMMOBILIER

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Nos Honoraires

Un barème simplifié pour une plus grande transparence
Tva taux en vigueur 20%

Prix du bienHonoraires TTC
0€ à 200 000€7% ttc (min. 5 000€ ttc – max. 10 000€ ttc)
200 001€ et plus5% ttc

Un barème simplifié pour une plus grande transparence
Tva taux en carte professionnelle n° CPI 76062023000000004
SAS AU CAPITAL DE 1 000€ – RCS Rouen 948461777 – APE : 6831Z – TVA INTRACOM : FR50948461FR50948461777777 vigueur 20%

Les honoraires sont à la charge de l’acquéreur ou du vendeur suivant le mandat.

Garantie Financière.
Transaction sur immeubles et fonds de commerce
Peut recevoir des fonds
AXA FRANCE IARD
313 Terrasses de I’Arch
92727 NANTERRE CEDEX
Montant de la garantie : 110000€

Compte bancaire (séquestre)
CREDIT AGRICOLE
Chemin DE LA BRETEQUE
CITE DE L’AGRICULTURE
76230 BOIS GUILLAUME
Compte n°: 36130165219

Représentant légal :
Nom de naissance : DELESTRE Prénom : PAUL

Assurance :
Transaction sur immeubles et fonds de commerce
AXA FRANCE IARD
313 Rue Terrasses de I’Arch
92727 NANTERRE CEDEX

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